Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GROUPE LARBALETIER
/
FRESH&LAYER CONTROL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRESH&LAYER CONTROL
GROUPE LARBALETIER, S.A.S.U

Numéro de dépôt :
3599686
Date de dépôt :
19/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2028
FRESH&LAYER CONTROL de GROUPE LARBALETIER

Présentation de la marque FRESH&LAYER CONTROL

Déposée le 19 septembre 2008 par la société GROUPE LARBALETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRESH&LAYER CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.

Le déposant est la société GROUPE LARBALETIER domicilié(e) ROUTE D'ECHEMINES - 10280 - FONTAINE LES GRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 880 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France.

La marque FRESH&LAYER CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRESH&LAYER CONTROL arrivera à expiration en date du 19 septembre 2028.

GROUPE LARBALETIER a également déposé les autres marques suivantes : TAC TIC


GROUPE LARBALETIER, S.A.S.U - ROUTE D'ECHEMINES - 10280 - FONTAINE LES GRES - France - SIREN 692880545


CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2018 n°2692570 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-11

Appareils et installations (parties d'installations domestiques ou industrielles) destinés à dégager des substances actives notamment par évaporation, nébulisation, aspersion et vaporisation ; appareils de chauffage, de réfrigération, de production de vapeur, de ventilation et d'humidification ; générateurs de vapeur (parties de machine) ; nébuliseurs de brouillard.